Si vous avez lu notre article sur les chèques-cadeaux, vous savez qu’ils sont une bonne manière de gratifier les salariés de l’entreprise lors d’occasions spéciales, comme les fêtes de fin d’année ou une naissance. Mais savez-vous qu’il existe aussi des chèques culture ?

Le chèque culture a initialement été inventé pour démocratiser l’accès à la culture, aux biens et aux services culturels. Il a été mis en place dans les années 90 par le conseil régional Rhône-Alpes, et s’est ensuite diffusé dans l’ensemble du territoire français.

Le chèque culture est ainsi un moyen de paiement permettant d’accéder à des biens ou à des services culturels à prix préférentiel : spectacle, théâtre, cinéma, exposition, musique, etc.

Son fonctionnement est similaire aux chèques cadeaux, mais ne peut servir qu’à l’achat de produits ou de prestations culturelles.

💡 En termes de chiffres, on dénombre pas moins de 4500 partenaires de sorties, 4000 librairies, 500 espaces de billetterie pour faciliter l’accessibilité à environ 50 000 spectacles.

Tous les salariés doivent pouvoir bénéficier de chèques culture s’ils sont proposés dans l’entreprise, par le CSE (pour les entreprises de plus de 50 salariés) ou par l’employeur (pour les plus petites structures).

🔎 Le chèque culture contrairement au chèque-cadeau n’est pas obligé de se limiter aux événements listés par l’URSSAF, c’est donc l’occasion de pouvoir offrir des chèques culture à l’ensemble des salariés.

L’origine même du chèque culture étant de démocratiser l’accès à la culture, il doit pouvoir être un outil d’intégration et de mise sur un pied d’égalité de tous les salariés dans l’entreprise. Leur distribution doit ainsi concerner l’ensemble des salariés avec un montant identique pour chacun.

🚨 En ce qui concerne le statut d’assimilé salarié seul sur la société, à titre de précaution concernant l’exonération des cotisations sociales, le pôle social de Dougs conseille de faire un rescrit à l’URSSAF, afin de sécuriser l’exonération en cas de contrôle.

Le chèque culture peut être acheté par l’employeur ou les membres du CSE lorsqu’il y en a un dans l’entreprise. Si tel est le cas, l’achat de chèques culture doit être financé par le budget des activités sociales et culturelles du CSE.

Le montant minimum d'un chèque culture est de 15 € et le nombre de chèques culture offerts est à l’appréciation du CSE.

Enfin, le CSE peut choisir d’offrir des chèques culture en totalité ou de demander une participation des salariés au montant du chèque culture proposé. Le montant total offert par le CSE est également à son appréciation.

Le chèque culture est un excellent moyen pour les entreprises de récompenser et fidéliser leurs salariés en augmentant leur pouvoir d’achat.

💡 En outre, celui-ci est exonéré de cotisations et de contributions sociales.

Attention cependant, seuls peuvent bénéficier d’une exonération de cotisations et contributions de Sécurité sociale, les biens ou prestations à caractère culturel suivants, quand ils sont financés par le CSE :

Voilà, vous connaissez désormais l’ensemble des modalités liées aux chèques culture. N’hésitez pas à nous contacter sur le tchat, si vous avez encore des questions à ce sujet. Nous restons disponibles.

À très vite chez Dougs. 👋