Tout d’abord, assurez-vous de bien avoir envoyé le mandat SEPA à votre banque autorisant le prélèvement du montant de la TVA. Assurez-vous ensuite d'avoir bien catégorisé et validé toutes vos opérations dans votre onglet "Comptabilité". Connectez-vous à Dougs ainsi qu'à votre espace impots.gouv.

Sur impots.gouv, vous avez un onglet "Déclarer TVA". Cliquez sur "Déclarer". Vous allez arriver sur la liste des déclarations de TVA attendues par votre service des impôts des entreprises.

Comme vous êtes au régime simplifié, les impôts attendent deux déclarations d'acompte dans l'année :

  • une déclaration n° 3514 en juillet et en décembre
  • une déclaration annuelle, qu'on effectuera lors de votre bilan. Il s'agit d'une déclaration n° 3517.

Sur votre compte Dougs, dans votre onglet "Déclarations", cliquez sur le bouton "Compléter" se trouvant en face de la déclaration.

Il n'y a plus qu'à recopier les chiffres sur votre espace impots.gouv.

Sauvegardez bien le résumé formulaire et l'accusé de réception de la déclaration en cliquant sur "Imprimer l’accusé de réception". Enregistrez le document au format PDF. Si vous avez un paiement à effectuer, n'oubliez pas de cliquer sur le bouton "Payer", et toujours bien conserver votre accusé de réception du paiement. Vous aurez besoin de joindre ces documents dans Dougs.

Votre déclaration est presque terminée ! Il vous suffira de vous assurer que les chiffres reportés sur impots.gouv correspondent bien à Dougs, et d'attacher le résumé formulaire de la déclaration, l'accusé de réception, ainsi que l'accusé de paiement s'il a lieu. N’oubliez pas de cliquer sur "Valider le formulaire" !

Validez votre déclaration dans Dougs et voilà : maintenant, vous êtes à jour pour vos déclarations de TVA !

À noter : si la tva due est supérieur à 15000€, il convient d’avertir le service des impôts des entreprises de ce dépassement, voici un modèle de courrier.

À bientôt sur Dougs !

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